Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2025
En Mairie – 18h - Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2025

1. Délégations consenties

2. Finances – budget principal – décision modificative n°2

3. Acquisition des parcelles ZA002, ZA006, ZA008, ZC0038, ZP005, ZP0052 et ZP0053 propriété des
consorts Guillaume

4. Opération coup de main numérique - convention – approbation et autorisation de signature

5. Logement passerelle - Modification du modèle de convention

6. Nantes Métropole - Information concernant l’approbation du PICS

7. Nantes Métropole - Renouvellement du dispositif de Service en Énergie Partagé (2026-2028) –
Convention – Approbation

8. Nantes Métropole – Système de vélos électriques en libre-service – Appel à manifestation d’intérêt
en vue d’une autorisation d’occupation du domaine public communal - Délégation

9. Prise en charge animaux errants - Refacturation aux propriétaires ou aux détenteurs

Questions diverses