29/05/2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2026

En Mairie – 18h - Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

> Désignation du secrétaire de séance
> Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 avril 2026

1. Décisions du Maire

2. Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

3. Assurance des risques statutaires – 01/01/2027 au 31/12/2030

4. Renaturation de la cour d’école – Réévaluation de l’enveloppe financière prévisionnelle

5. Loire Atlantique Développement – Désignation d’un représentant

6. Société d’économie mixte des transports en commun de l’agglomération nantaise (SEMITAN) -
Désignation d’un représentant

7. Groupe de réflexion relatif au projet de Parc Naturel Régional Loire Estuaire Grand Lieu animé par
Estuarium et Sud Loire Avenir – désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant
suppléant

8. Comité national d’action sociale (CNAS) – désignation d’un délégué représentant des élus

9. Sud Loire Avenir – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant

10. Association Saint-Léger-de France – désignation de référents

11. CLIC Loire Acheneau – Désignation de représentants

12. Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – désignation de représentants

13. Approbation du règlement intérieur des services municipaux périscolaires matin et soir, restaurant
scolaire, centre de loisirs et mercredi périscolaire 2026- 2027

14. Acquisitions des parcelles ZM0047, ZM0056 et ZP069

Questions diverses