ORDRE DU JOUR - CONSEIL DU 10/06/2025

06/06/2025

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2025

 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er avril 2025

1. Délégations consenties
2. Renaturation de la cour de l’école Jacques Brel – Programme et enveloppe financière
prévisionnelle - approbation
3. Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage
4. Tarification sociale des cantines scolaires - convention triennale – approbation et autorisation de
signature
5. Tarification sociale des cantines scolaires – avenant EGALIM n°1 – approbation et autorisation de
signature
6. Approbation du règlement intérieur des services municipaux périscolaires matin et soir, restaurant
scolaire, centre de loisirs et mercredi périscolaire 2025-2026
7. Convention de partenariat relative à la gestion du bac à chaine situé entre Port-Saint-Père et Saint-
Léger-les-Vignes sur l’Acheneau – Approbation et autorisation de signature
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle aux sapeurs-pompiers de Bouaye
9. Cotisation à l’ASLO (association Sud Loire Océan pour la promotion du transport public) – année
2025 - approbation
10. Désignation d’un référent déontologue des élus

Questions diverses